Brasserie des Trois Beffrois ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Brasserie des Trois Beffrois, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 812 345 678 (RCS Lille).

  • SIRET : 812 345 678 00023
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 812345678
  • Président et directeur de la publication : Antoine Delcroix
  • Adresse du siège social : 47 rue de la Barre, 59000 Lille, France
  • Téléphone : 03 20 54 12 78
  • Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Antoine Delcroix, en sa qualité de président de la société Brasserie des Trois Beffrois SAS.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, identité visuelle, dénominations des cuvées) est la propriété exclusive de la Brasserie des Trois Beffrois, sauf mentions contraires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Nos cuvées sont brassées dans le respect de l'IGP « Bière du Nord » et des traditions de brassage régionales, conformément aux exigences de l'INAO. La production respecte les normes HACCP (règlement CE 852/2004) relatives à l'hygiène des denrées alimentaires ainsi que le règlement INCO/LMIV (CE 1169/2011) relatif à l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires. Le malt biologique utilisé est certifié Ecocert FR-BIO-01.

Conformément à la loi Évin, la vente et la promotion de nos boissons alcoolisées sont strictement réservées aux personnes majeures et s'accompagnent d'un message de modération.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce de Lille.